NEA/COM(2017)1
Paris, le 19 janvier 2017
Plus de 130 experts de 26 pays se sont réunis pour échanger sur les meilleures pratiques internationales et ont conclu que la participation et le soutien des parties prenantes sont essentiels dans la quasi-totalité des domaines de l'énergie nucléaire pour parvenir à des décisions acceptées et pérennes. Ces experts se sont retrouvés à Paris du 17 au 19 janvier 2017 pour un atelier organisé par l'AEN et consacré à la participation des parties prenantes aux décisions concernant l'énergie nucléaire. À cette occasion, ils ont pu comparer leurs expériences très diverses et identifier les démarches qui sont susceptibles, ou non, de susciter la confiance des parties prenantes. L'atelier a aussi permis de débattre de la législation, des politiques et des programmes en place dans différents pays et favoriser l'émergence d'une compréhension collective des enjeux, dont chacun pourra tirer profit.
Le Secrétaire général de l'OCDE, M. Angel Gurría, le Directeur général de l'AEN, M. William D. Magwood, IV et le président de l'autorité de sûreté nucléaire des États-Unis (Nuclear Regulatory Commission), M. Stephen G. Burns, ont prononcé des discours d'ouverture. Parmi les autres intervenants principaux figuraient M. Julien Aubert, député français, et M. Julian Gadano, Sous-secrétaire d'État pour l'énergie nucléaire en Argentine. En outre, 37 présentations ont été faites par des experts du cadre juridique et réglementaire, de la radioprotection, de la gestion des déchets radioactifs, des nouvelles constructions, de la prolongation de la durée de vie des installations, de la participation des parties prenantes dans le nucléaire et dans d'autres secteurs, des dynamiques de la participation des parties prenantes et des médias. Les présentations ont été entrecoupées de séances de dialogue entre participants.
Lors de son allocution, M. Gurría a indiqué que la qualité de la participation du public dans le processus décisionnel pouvait être aussi importante que celle de l'analyse scientifique ou du travail d'ingénierie nécessaires à la mise en œuvre des décisions prises. Il a aussi souligné que « en voulant gagner du temps en faisant l'impasse sur une participation sérieuse du public, on encourt le risque de prendre des décisions qui ne résisteront pas à l'épreuve du temps, car les parties prenantes continueront à les remettre en question après qu'elles auront été prises. En fin de compte, un tel choix sera beaucoup plus coûteux, en argent comme en temps, et mettra à mal la crédibilité des instances décisionnaires. »
M. Magwood a rappelé que « Comme l'expérience de nombreux pays nous l'a appris, les experts ne peuvent à eux seuls résoudre des problèmes difficiles. Face aux plus grands défis auxquels la société est aujourd'hui confrontée, l'une de leurs préoccupations principales doit être de s'assurer du soutien plein et entier de la société civile. C'est déterminant dans tous les projets complexes et de longue durée, mais pour les décisions relatives à l'énergie nucléaire, qui utilise de grands espaces fonciers, mobilise des quantités importantes de ressources et qui suscite parfois au sein de la population des interrogations quant à la sûreté, il est absolument indispensable que les décisions reposent sur un consensus durable au sein de la population. »
Outre le partage des expériences et des meilleures pratiques, les participants à cet atelier ont débattu de plusieurs questions dont : qui, parmi la population et les autres parties prenantes, doit être informé, et comment convient-il d'utiliser les connaissances scientifiques pour aider à répondre aux questionnements concernant les choix à faire ? Quels moyens permettent de prendre en compte et de mettre en perspective tous les points de vue de manière équilibrée ? Quels rôles peuvent et devraient être joués par les médias sociaux auprès des parties prenantes ?
Un rapport de synthèse de la conférence est en cours de rédaction et sera publié en ligne.
Notes d'informations pour les rédacteurs
La mission de l'Agence pour l'énergie nucléaire (AEN) est d'aider ses pays membres à maintenir et à approfondir, par l'intermédiaire de la coopération internationale, les bases scientifiques, technologiques et juridiques indispensables à une utilisation sûre, respectueuse de l'environnement et économique de l'énergie nucléaire à des fins pacifiques. Elle s'emploie à fournir des évaluations faisant autorité et à dégager des convergences de vues sur des questions importantes, qui serviront aux gouvernements à définir leur politique nucléaire, et contribueront aux analyses plus générales de l'OCDE concernant des aspects tels que l'énergie et le développement durable des économies bas carbone.
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