Mandats et structures de l'AEN
Forum des régulateurs (RF)
| Président(s) : |
Mario DIONISI, Italie
Felix ALTORFER, Suisse
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Secrétaire : |
Haimanot YILMA
(haimanot.yilma@oecd-nea.org)
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| Vice-Président(s) : |
James SCOTT, Australie
Jaakko LEINO, Finlande
Igor SGUARIO, France
István LÁZÁR, Hongrie
Ichiro OTSUKA, Japon
Ingeborg MORK-KNUTSEN, Norvège
Christopher REGAN, États-Unis
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| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* |
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| Russie (Suspendue*) |
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. |
| Participant(s) à part entière : |
Commission européenne
En vertu des Statuts de l'AEN
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| Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)
Par accord
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| Date de création : | 01 janvier 2001 |
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| Fin de mandat : | 31 décembre 2025 |
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Mandat (Document(s) de référence) :
- Mandat du Forum des régulateurs du RWMC [NEA/RWM/RF(2001)2/REV1]
- Mandat du Forum des régulateurs du RWMC et du FSC, de l’IGSC et du WPDD du RWMC [NEA/RWM(2011)1]
- Compte rendu succinct de la 46e session du Comité sur la gestion des déchets radioactifs (RWMC) des 13-14 mars 2013 [NEA/RWM/M(2013)1]
- Mandat du Forum des régulateurs du RWMC [NEA/RWM/RF(2016)1/REV1]
- Déclaration du Comité sur la gestion des déchets radioactifs [NEA/RWM(2016)7/REV1]
- Compte rendu succinct de la première réunion conjointe du CDLM et du RWMC (20 mars 2019) [NEA/CDLM/RWMC/M(2019)3/FINAL]
- Compte rendu succinct de la 25e session du Forum des régulateurs tenue les 14-15 mars 2022 [à paraître]
- Compte rendu succinct de la 4e session conjointe du CDLM et du RWMC tenue en visioconférence le 25 mars 2022 [à paraître]
- Mandat du Forum des régulateurs 2020-2022 [NEA/RWM/RF(2019)3/FINAL]
- Mandat du Forum des régulateurs 2023-2025 [NEA/RWM/RF(2023)1/FINAL]
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/RWM/RF(2023)1/FINAL
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Objectifs
Le RF a pour objectifs de :
- faciliter la communication multilatérale et l’échange d’informations entre régulateurs du RWMC et du CDLM, promouvoir des échanges francs et un dialogue ouvert entre pairs et informer les parties prenantes ;
- prendre en compte les enseignements tirés de l’expérience, définir et traiter les défis réglementaires futurs dans les domaines de la gestion des déchets radioactifs, de leur production jusqu’à leur stockage, ainsi que dans les domaines du démantèlement et de la gestion des situations historiques ;
- prendre des initiatives en matière de réglementation et d’autorisation : promouvoir le débat au sein du RWMC et/ou du CDLM, proposer de réaliser des produits spécifiques, recommander des initiatives pertinentes d’autres organes subsidiaires du RWMC et du CDLM et préparer des initiatives concertées du RWMC, du CDLM et d’autres comités de l’AEN.
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