Mandats et structures de l'AEN


Groupe d’experts sur la sûreté en exploitation (EGOS)

Président(s) : Satoru SUZUKI, Japon
Secrétaire :  Tomohiro HIGASHIHARA
(tomohiro.higashihara@oecd-nea.org)
Membre(s) :Tous les pays membres de l'AEN*
Russie (Suspendue*)
*La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE.
Participant(s) à part entière : Commission européenne
En vertu des Statuts de l'AEN
Observateur(s)(Organisation Internationale) : Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)
Par accord
Date de création :01 juin 2013
Fin de mandat :31 décembre 2021

Mandat (Document(s) de référence) :

  • Mandat du Groupe d’experts sur la sûreté en exploitation [NEA/RWM/IGSC(2013)1]
  • Compte rendu succinct de la 46e session du Comité de la gestion des déchets radioactifs (RWMC) [NEA/RWM/M(2013)1] 
  • Compte rendu succinct de la 16e réunion de l'IGSC [NEA/RWM/IGSC(2014)5/PROV]
  • Prolongation du mandat à la 3e réunion du Groupe d’experts sur la sûreté en exploitation (EGOS) [NEA/RWM/IGSC(2015)8/PROV]
  • Mandat approuvé à la 17e réunion du Groupe d'intégration pour le dossier de sûreté (IGSC) [NEA/RWM/IGSC(2015)9/PROV]
  • Mandat du Groupe d’experts sur la sûreté en exploitation (EGOS) du 1 janvier 2018 au 31 décembre 2019 [NEA/RWM/IGSC(2017)8/FINAL]

Mandat (Extrait) :

Extrait du document NEA/RWM/IGSC(2017)8/FINAL

Les objectifs généraux de la sûreté en exploitation dans les centres de stockage géologique de déchets radioactifs ne diffèrent pas de ceux qui concernent les autres installations nucléaires.

[…]

En particulier, il est impératif d’examiner l’applicabilité et la transférabilité des réglementations habituelles de sûreté nucléaire et minière aux centres de stockage géologique et d’identifier les possibles conflits de réglementations en vue de les résoudre.

[…]

L’EGOS a pour mission d’identifier, d’évaluer et d’aider à définir les meilleures pratiques internationales pour l’exploitation sûre des centres de stockage géologique. Son champ d’étude recouvre la phase préalable à la fermeture des centres, mais aussi les liens entre la sûreté en exploitation et la sûreté à long terme. Les objectifs spécifiques de l’EGOS sont les suivants :

  • partager le retour d’expérience de sûreté en exploitation en ce qui concerne les aspects techniques, la réglementation et le dialogue avec les parties prenantes, et partager le savoir-faire en matière d’évaluation pratique des dangers et les solutions techniques de prévention et de mitigation des risques ;

  • identifier les risques potentiels propres aux centres de stockage géologique, en faisant fond sur le retour d’expérience de l’extraction minière (de l’uranium et d’autres minerais), de l’exploitation des installations nucléaires et de projets d’ingénierie pertinents menés dans d’autres secteurs que le nucléaire ;

  • identifier les interactions possibles entre la sûreté en exploitation et la sûreté à long terme et organiser des échanges de vues sur les moyens de traiter cette question ;

  • permettre à l’IGSC de favoriser des échanges approfondis avec d’autres organisations internationales et/ou projets dans le domaine de la sûreté en exploitation.