Mandats et structures de l'AEN


Groupe d’experts sur l’utilisation des plateformes en temps réel (EGRT)

Président(s) : Secrétaire :  Hua LI
(hua.li@oecd-nea.org)
Membre(s) :Tous les pays membres de l'AEN*
Russie (Suspendue*)
*La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE.
Participant(s) à part entière : Commission européenne
En vertu des Statuts de l'AEN
Observateur(s)(Organisation Internationale) : Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)
Par accord
Date de création :29 mars 2019
Fin de mandat :29 mars 2021

Mandat (Document(s) de référence) :

  • Compte rendu succinct de la 42e réunion du Groupe de travail sur les urgences nucléaires, tenue les 26-27 octobre 2017 [NEA/CRPPH/INEX(2017)6/PROV] (en anglais seulement)
  • Synthèse des accords et engagements pris à la 76e session du Comité de protection radiologique et de santé publique, tenue les 10-12 avril 2018 [NEA/CRPPH(2018)1] (en anglais seulement)
  • Compte rendu succinct de la 43e réunion du Groupe de travail sur les urgences nucléaires, tenue les 28-30 novembre 2018 [NEA/CRPPH/INEX(2018)4] (à paraître) (en anglais seulement)
  • Mandat du Groupe d’experts sur l’utilisation des plateformes en temps réel (EGRT) [NEA/CRPPH/INEX(2018)1/PROV] (en anglais seulement)

Mandat (Extrait) :

Extrait du document NEA/CRPPH/INEX(2018)1/PROV

Contexte

Le Groupe de travail sur les urgences nucléaires (WPNEM) a établi le Groupe d’experts sur l’utilisation des plateformes en temps réel destinées à faciliter les échanges d’informations transfrontaliers et régionaux et à coordonner les contre-mesures (EGRT). L’objectif est de permettre aux pays membres d’examiner ensemble des moyens d’améliorer la coordination transfrontières en partageant leur expérience de l’utilisation des plateformes d’information en temps réel utilisées dans la gestion des urgences nucléaires.

L’EGRT prête son concours au Comité de protection radiologique et de santé publique (CRPPH) dans l’exécution de son mandat, qui dit que le Comité doit « encourager une collaboration internationale sur des questions spécifiques de radioprotection et de santé publique connexes qui présentent un intérêt pour les pays membres de l’AEN, dans le cadre du Plan stratégique de l’AEN » [NEA/NE(2017)13].

L’EGRT prête également son concours au WPNEM dans le cadre de sa mission visant à « améliorer les systèmes de gestion des urgences nucléaires au sein des pays membres de l’AEN et à partager largement son savoir et son expérience ». En particulier, il s’agit  « d’identifier et d’approfondir, en tant que de besoin, les avancées concernant tous les aspects de la préparation et de la réponse aux situations d’urgence nucléaire ou radiologique (y compris les accidents et la gestion des conséquences d’actes malveillants) » [NEA/CRPPH/INEX(2016)4/REV1].

Objectifs

L’EGRT a pour principal objectif d’examiner les plateformes en temps réel utilisées pour la préparation et la réponse aux situations d’urgence dans les pays membres de l’AEN en vue de faciliter les échanges d’informations transfrontières et régionaux et la coordination des contre-mesures.

Méthodes de travail

  • L’EGRT réunira des experts de la préparation et de la réponse aux situations d’urgence. Les pays membres pourront solliciter des experts de leurs organisations pour enrichir les échanges entre autorités de sûreté.
  • L’EGRT rendra régulièrement compte au CRPPH, qu’il assistera dans ses travaux.
  • La méthode de travail de l’EGRT comprendra l’étude et l’examen des plateformes en temps réel utilisées pour la préparation et la réponse aux situations d’urgence dans les pays membres de l’AEN. Il s’agira de déterminer comment ces plateformes peuvent ou non faciliter les échanges d’informations transfrontières et régionaux et la coordination des contre-mesures.
  • Dans l’exécution de son mandat, l’EGRT pourra également :
    • étudier et évaluer la façon dont les pays membres interagissent avec les systèmes officiels d’échange d’informations, tels que le Système unifié d’échange d’informations en cas d’incident ou d’urgence (USIE) de l’AIEA ou le Système européen d’échange d’informations en cas d’urgence radiologique (ECURIE) mis en place par la Commission européenne ;
    • recenser, s’il y en a, les possibilités de partage d’informations supplémentaires (moins formelles) via ces systèmes ;
    • recenser les obstacles à l’emploi des outils existants, dans la mesure du possible et en tenant compte des stratégies nationales et internationales de préparation et de réponse aux situations d’urgence.

Interactions

L’EGRT interagira le cas échéant avec d’autres Comités techniques permanents de l’AEN et avec des organisations internationales, notamment l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) et la Commission européenne (CE), en vue d’appliquer l’expertise la plus adaptée pour chaque question soulevée  et d’éviter la duplication des travaux.

Résultats attendus

L’EGRT produira un rapport sur l’utilisation des plateformes en temps réel déjà déployées dans les pays membres de l’AEN en vue de faciliter les échanges d’informations transfrontières et régionaux et la coordination des contre-mesures.