Mandats et structures de l'AEN

COMITÉ DES SCIENCES NUCLÉAIRES (NSC)

Mandat (Document(s) de référence) :

• Mandat du Comité et du Groupe exécutif [NEA/SEN/NSC(91)1]
• Examen de la structure des comités de l’AEN [NEA/NE(2000)11/REV1]
• Examen des mandats des comités techniques permanents de l’AEN [NEA/NE(2005)2]
• Résumé des décisions prises lors de la 117e session du Comité de direction de l’énergie nucléaire [NEA/SUM/DEC(2008)2]
• Révision des mandats des comités techniques permanents [NEA/NE(2010)7]
• Résumé des décisions prises lors de la 121e session du Comité de direction de l’énergie nucléaire [NEA/SUM/DEC(2010)2]
• Révision des mandats des organes de l'AEN rapportant directement au Comité de direction [NEA/NE(2016)5]
• Résumé des décisions prises lors de la 133e session du Comité de direction de l’énergie nucléaire [NEA/SUM/DEC(2016)2]
• Rapport sur la hiérarchisation des activités des comités techniques permanents de l’AEN et du Conseil d’administration pour le développement, les applications et la validation des données et codes de calcul nucléaires (MBDAV) [NEA/NE(2020)15]
• Compte rendu succinct de la 31^e réunion du Comité des sciences nucléaires [NEA/SEN/NSC(2020)20] (à paraître)
• Compte rendu succinct de la 140^e session du Comité de direction de l’énergie nucléaire tenue à distance du 28 au 30 octobre 2020 [NEA/SUM(2020)3] (à paraître)
• Mandat du Comité des sciences nucléaires (NSC) approuvé par les membres du Comité de direction par la procédure écrite le 18 décembre 2020 [NEA/NE(2020)23]

Mandat (Extrait) :

Extrait du document NEA/NE(2020)23

Contexte

À la demande du Comité de direction, le NSC a entrepris en 2020, comme tous les comités techniques permanents de l’AEN, une démarche de hiérarchisation de ses activités. Dans ce cadre, le NSC a révisé son mandat et hiérarchisé et restructuré ses activités pour en renforcer l’efficacité et pour maintenir le haut niveau de qualité de ses produits livrables tout en traitant ces activités conformément aux priorités indiquées par les pays membres.

Mandat

L’objectif général de l’AEN dans le domaine des sciences nucléaires est d’aider les pays membres à identifier, recueillir, développer, conserver et diffuser les connaissances scientifiques et techniques fondamentales indispensables pour assurer le fonctionnement sûr, fiable et économique des filières nucléaires actuelles et des prochaines générations et pour promouvoir l’innovation.

Les moyens de recherche et l’expertise technique dans des disciplines fondamentales, comme les données nucléaires, la physique des réacteurs, la thermohydraulique, la neutronique, le comportement thermo-mécanique du combustible, la physique et la chimie du cycle du combustible, la radiophysique et les sciences des matériaux, sont nécessaires non seulement pour élaborer des programmes nucléaires, mais aussi pour conserver et promouvoir un niveau élevé de performance et de sûreté. Enrichir le corpus de connaissances est tout aussi essentiel pour traiter les questions importantes concernant les centrales nucléaires de la génération actuelle que pour la conception, la construction et l’exploitation de nouveaux réacteurs, cycles du combustible et autres installations nucléaires. L’accumulation systématique des connaissances dans ces disciplines sera très bénéfique pour les technologies nucléaires futures.

Il est par conséquent vital pour l’efficacité des activités nucléaires de favoriser le recensement, la collecte, la compilation, la préservation et l’enrichissement de ces savoirs dans un cadre international et d’intensifier la diffusion des résultats scientifiques. De plus, la mise en commun et l’analyse de ces informations et données dans un cadre international contribuent à l’identification de nouvelles options techniques prometteuses, à l’accélération de la mise en œuvre des innovations ainsi qu’au développement d’un important réservoir de compétences dans le domaine des sciences nucléaires.

Pour atteindre ces objectifs au moyen de cadres de collaboration appropriés, le Comité a pour mandat de :

• coordonner et approuver la création, la prolongation et la dissolution des organes subsidiaires (groupes de travail, groupes d’expert et groupes d’étude) ;
• organiser des problèmes standard internationaux (benchmarks) en vue de parvenir à un consensus sur les méthodes de calcul et de modélisation de pointe à utiliser de préférence dans différents domaines d’application ;
• soutenir le recensement, l’évaluation et la collecte de données d’expériences intégrales et le développement de bases de données relationnelles utilisées à des fins de validation dans différents domaines d’application ;
• contribuer au maintien et au développement des compétences dans le domaine de l’énergie nucléaire ;
• diffuser les travaux des organes du NSC au travers de la publication d’actes d’ateliers, de rapports techniques, d’articles, de standards internationaux, de rapports destinés à un large public, de webinaires et de contenu pour les médias sociaux sur divers réseaux et plateformes de communication ;
• promouvoir l’établissement de projets communs, selon que de besoin ;
• soutenir le parrainage d’ateliers et conférences scientifiques internationaux conjointement avec d’autres organisations ;
• coordonner les travaux et collaborer avec d’autres organisations internationales, y compris la Commission européenne et l’Agence internationale de l’énergie atomique.

L’un des éléments clés de la mission du NSC est de faire progresser les connaissances et l’expertise en promouvant la collaboration dans les activités de recherche. Les domaines couverts sont, entre autres :

• la physique nucléaire, ainsi que les mesures et évaluations des données nucléaires ;
• les modèles mathématiques et les sciences numériques, notamment les méthodes de modélisation multiphysique et multi-échelle ;
• la physique des réacteurs (critiques et sous-critiques), la neutronique, la thermohydraulique, la science des matériaux, la chimie des réacteurs et la mécanique des structures ;
• les problèmes de sûreté-criticité ;
• la physique et la chimie du cycle du combustible, y compris l’aval du cycle, la science des matériaux et les différents scénarios envisageables ;
• les combustibles nucléaires et les matériaux du cœur, y compris la modélisation multi-échelle et les nouvelles expériences d’irradiation dans des réacteurs d’essai des matériaux ;
• la dosimétrie et le blindage contre les rayonnements ;
• le déploiement et l’intégration de l’énergie nucléaire ;
• la préservation et le renouvellement de l’expertise en matière d’éducation et de formation aux sciences nucléaires ;
• la coordination des initiatives de préservation et de développement des infrastructures de recherche ;
• les instruments, méthodes et techniques de mesure avancés ;
• les mégadonnées et l’apprentissage automatique dans le domaine des sciences nucléaires ;
• la diffusion des enseignements tirés de l’expérience dans les hautes technologies non nucléaires, comme la maintenance prédictive et la fabrication avancée.

Au sein du NSC, les principales activités sont conduites par des groupes de travail qui chapeautent eux-mêmes des groupes d’experts, des sous-groupes et des groupes d’étude qui se concentrent sur des sujets spécifiques. Les mandats des groupes de travail et d’experts placés directement sous la tutelle du NSC ont une durée de trois ans. Dans le cadre de la restructuration des activités techniques du NSC, la durée des mandats des organes de niveau 3 (groupes d’experts placés sous la tutelle des groupes de travail de niveau 2 existants) a été portée à 3 ans, dans un souci de cohérence avec le programme de travail du NSC. Par le passé, le NSC a également créé des sous-groupes et des groupes d’étude pour se concentrer sur des sujets spécifiques. Dans un souci de renforcement de l’efficacité des activités du NSC, lorsqu’une nouvelle activité aura un champ spécifique avec un calendrier et des produits livrables bien déterminés, un groupe d’étude à durée déterminée sera créé par défaut. Le terme « sous-groupe » précédemment utilisé sera graduellement remplacé par celui de « groupe d’étude ». En outre, les organes du NSC de niveaux 2 et 3 pourront créer des groupes d’études, qui seront directement mandatés et supervisés par les organes de niveau 2 ou 3 qui les auront créés.

Dans l’accomplissement de son mandat, le NSC entretient des relations avec les autres comités techniques permanents de l’AEN sur des questions d’intérêt mutuel et avec d’autres organes compétents de l’OCDE, ainsi qu’avec d’autres divisions de l’AEN et d’autres organisations internationales, en tant que de besoin.