The Frameworks Agreement provides a legal framework designed to promote co-operation in the field of the safety of spent nuclear fuel and radioactive waste management in the Russian Federation dealin...
Published date:
17 November 2023
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire.
Published date:
17 November 2023
The Nuclear Law Bulletin is a unique international publication for both professionals and academics in the field of nuclear law.
Published date:
17 November 2023
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d’informations exhaustiv...
Published date:
16 November 2023
Déclaration du Comité de direction de l’énergie nucléaire de l’OCDE/AEN sur les mesures à prendre pour favoriser la sécurité d’approvisionnement à long terme en radioisotopes à usage médical
Published date:
9 July 2020
Déclaration commune sur la sécurité d'approvisionnement en radioisotopes à usage médical
Published date:
9 July 2020
Structure de management de l’AEN en vigueur le 1er septembre 2023.
English version.
Published date:
14 September 2020
Published date:
7 May 2002
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d’informations exhaustiv...
Published date:
24 May 2023
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d’informations exhaustiv...
Published date:
17 December 1997
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d’informations exhaustiv...
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17 December 1997
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Published date:
17 December 1997
Published date:
18 May 2020
Published date:
17 November 2009
Published date:
19 May 2006
Published date:
1 January 1999
Le Plan stratégique a pour objectif d’orienter l’AEN dans les travaux qu’elle mène pour répondre aux priorités et aux besoins des pays membres et de leurs évolutions au regard de l’étude et de l’appl...
Published date:
7 February 2022
Published date:
22 December 2016
Published date:
5 July 2010
Published date:
13 May 2005
Publié chaque année, le Rapport annuel de l’AEN présente un aperçu des activités et publications de l’AEN pour une année donnée, ainsi que les derniers développements du secteur de l’énergie nucléair...
Published date:
24 October 2022
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d’informations exhaustiv...
Published date:
27 January 2023
La mise en oeuvre du Protocole de Kyoto et l'application de ses mécanismes de flexibilité sont au premier plan des débats de politique énergétique dans la plupart des pays de l'OCDE. Le rôle que l'én...
Published date:
26 July 2002
Published date:
20 June 2007
L’année 2020 a été marquée par une forte activité et des résultats importants pour l’AEN, en dépit de la pandémie de Covid-19. L’Agence s’est rapidement adaptée à une situation pourtant inédite et a ...
Published date:
21 June 2021
Cet ouvrage est le résumé d'un rapport portant le même titre ; il présente les principaux résultats d'une enquête internationale sur les initiatives récentes en matière d'enseignement et de formation...
Published date:
16 August 2004
Dans de nombreux pays, le financement public de la R&D dans le domaine de l'énergie nucléaire a décru considérablement ou a même complètement disparu. Dans le même temps, les bénéfices des compagnies...
Published date:
28 October 2004
Alors que l'humanité bénéficie aujourd'hui de nombreuses applications des technologies nucléaires, une inquiétude croissante se fait jour dans de nombreux pays de l'OCDE quant à la diminution des ens...
Published date:
1 January 2000
Alors que l'humanité bénéficie aujourd'hui de nombreuses applications des technologies nucléaires, une inquiétude croissante se fait jour dans de nombreux pays de l'OCDE quant à la diminution des ens...
Published date:
1 January 2000
Les milieux de la radioprotection à l'échelle internationale ont dressé un important bilan de la situation aux alentours du réacteur endommagé de Tchernobyl à l'occasion du dixième anniversaire de l'...
Published date:
31 December 2003
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d’informations exhaustiv...
Published date:
6 December 2021
NEA/CSNI/R(2008)5
In 2007, the NEA Committee on the Safety of Nuclear Installations (CSNI) issued a report titled Nuclear Safety Research in OECD Countries: Support Facilities for Existing and Advanced Reactors (SFEAR...
Published date:
20 December 2021
Published date:
30 November 2021
Techniquement, les réacteurs nucléaires de fission, qu’ils soient en service ou en cours de construction, peuvent fournir des produits autres que l’électricité. Cependant, alors que les applications ...
Published date:
1 January 2004
Published date:
6 May 2019
Published date:
27 April 2021
Published date:
15 April 2020
Published date:
15 April 2020
Published date:
15 April 2020
Published date:
15 April 2020
Published date:
15 April 2020
Published date:
21 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
Published date:
15 April 2020
Published date:
15 April 2020
Published date:
15 April 2020
Published date:
15 April 2020
Published date:
15 April 2020
Published date:
15 April 2020
Published date:
15 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
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15 April 2020
Published date:
15 April 2020
Published date:
15 April 2020
Published date:
29 January 2020
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d’informations exhaustiv...
Published date:
8 July 2020
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d’informations exhaustiv...
Published date:
11 June 2016
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d’informations exhaustiv...
Published date:
11 July 2017
Ce rapport présente une synthèse des enseignements tirés par le Forum de l’AEN sur la confiance des parties prenantes (FSC) concernant la gouvernance de la gestion à long terme des déchets radioactif...
Published date:
7 February 2006
Ce rapport de synthèse sur la façon de Choisir des stratégies de démantèlement des installations nucléaires repose sur les points de vue et les informations présentés au cours d’un séminaire organisé...
Published date:
2 October 2006
La libération des sites d’installations nucléaires des contrôles radiologiques est généralement l’une des dernières étapes du déclassement. À ce jour, seul un petit nombre de projets en ont fait l’ob...
Published date:
27 September 2006
Tout projet de gestion de déchets radioactifs à long terme durera vraisemblablement des décennies, voire des siècles. Il nécessitera un site et influera de bien de manières sur la communauté environn...
Published date:
14 June 2007
L’environnement sociopolitique de la gestion des déchets radioactifs a connu de profonds changements ces dernières années. La concertation avec les parties prenantes est devenue l’un des principes di...
Published date:
12 December 2007
Un nombre significatif d’installations nucléaires devra être démantelé dans les prochaines décennies. Dans ce contexte, les pays membres de l’AEN accordent de plus en plus d’importance à l’implicatio...
Published date:
14 June 2007
Le Comité de la gestion des déchets radioactifs (RWMC) de l’AEN a mis en avant les fondements environnementaux et éthiques relatifs au stockage géologique et s’est prononcé sur sa faisabilité techniq...
Published date:
1 September 2008
À toutes les phases du cycle du combustible nucléaire, mais aussi lorsque l’on utilise des substances radioactives dans l’industrie, la recherche et en médecine, on produit des déchets radioactifs. L...
Published date:
24 September 2010
Le présent document donne une vue d’ensemble synthétique des avancées de la réglementation et des recommandations, aux niveaux tant international que national, et des initiatives internationales et m...
Published date:
24 February 2010
Alors que les programmes nationaux de stockage géologique progressent vers leur mise en œuvre, le concept d’« optimisation » et les exigences réglementaires associées suscitent une attention accrue. ...
Published date:
12 March 2010
À l’heure actuelle, on observe une variabilité considérable dans le format, le contenu et les pratiques d’estimation des coûts, que ce soit à l’intérieur d’un même pays ou lorsque l’on franchit les f...
Published date:
22 March 2010
La thématique de ce 7e atelier du Forum sur la confiance des parties prenantes (FSC) concernait la mise en œuvre du programme français de gestion des déchets de haute activité et de moyenne activité ...
Published date:
13 April 2010
L’expérience des projets de démantèlement de centrales nucléaires laisse entendre que l’on pourrait simplifier ces opérations si l’on y accordait davantage d’attention au moment de la conception ou p...
Published date:
16 April 2010
La réversibilité des décisions est un concept important dans le processus de décision par étapes qui est prévu pour le stockage géologique des déchets radioactifs. Les implications liées à la récupér...
Published date:
4 February 2002
Cet ouvrage, à l’intention d’un large public, présente une synthèse de la situation du déclassement et du démantèlement des installations nucléaires ainsi que des questions connexes dans les pays mem...
Published date:
13 September 2002
Le dépôt des déchets radioactifs à vie longue dans des formations géologiques profondes fait l’objet d’études approfondies dans le monde entier dans le but de protéger l’homme et l’environnement, auj...
Published date:
19 July 2004
L’AEN a organisé en avril 2002 un atelier sur la “Gestion des échelles de temps dans le cadre de l’évaluation de sûreté en phase post-fermeture” de stockages de déchets radioactifs en formation géolo...
Published date:
1 March 2004
Le processus de décision mis en place pour convevoir et mettre en oeuvre des modes de stockage à long terme des déchets radioactifs se déroule sur des décennies, comporte maintes étapes et fait inter...
Published date:
1 June 2005
L’implication des parties prenantes, notamment par le dialogue et la délibération, peut améliorer la qualité et la durabilité des décisions prises par les pouvoirs publics. Cette publication offre au...
Published date:
6 December 2005
Le problème clé dans le démantèlement des installations nucléaires est l’élimination progressive des risques, au moyen d’une série d’actions de décontamination et de déconstruction qui doivent être r...
Published date:
30 December 2005
Quels que soient les types de déchets radioactifs, la sécurité du public, la protection de l’environnement, mais aussi la prévention d’actes de malveillance exigent qu’on gère de facon responsable, a...
Published date:
15 October 1999
Le présent rapport expose une position consensuelle sous la forme d’une Opinion collective du Comité de la gestion des déchets radioactifs (RWMC) de l’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire. Il tr...
Published date:
8 January 1995
Assurer la gestion des déchets résultant de la production d’énergie nucléaire dans des conditions sûres, respectueuses de l’environnement et économiques, constitue un défi important qui conditionne l...
Published date:
1 January 2000
Les autorités réglementaires comptent parmi les principales parties prenantes dans le processus de prise de décision concernant la gestion des déchets radioactifs. Le Comité de l’AEN de la gestion de...
Published date:
4 June 2004
Ces fiches présentent les programmes de gestion des déchets radioactifs de 20 des pays membres de l’OCDE/AEN. Elles compilent des informations sur les sources, les sortes et les quantités de déchets ...
Published date:
22 December 2005
Les programmes nationaux de gestion des déchets radioactifs se trouvent à des phases diverses dans la recherche de sites d’implantation d’installations et se fondent sur des approches techniques dist...
Published date:
25 September 2010
Le stockage des déchets radioactifs à haute activité dans des formations géologiques stables caractérisées par des écoulements d’eaux souterraines faibles est l’étape ultime de leur gestion. Les labo...
Published date:
1 February 2013
La solution la plus communément adoptée en matière de gestion définitive des déchets radioactifs de haute activité consiste à placer ces déchets dans des centres de stockage en couche géologique prof...
Published date:
14 March 2012
Le stockage dans des installations construites dans des couches géologiques stables et profondes constitue la solution de référence pour isoler de la biosphère humaine de manière permanente les déche...
Published date:
13 March 2012
L’expérience internationale considérable accumulée au cours des 20 dernières années nous montre que les installations nucléaires peuvent être démantelées dans des conditions de sûreté, puis déclassée...
Published date:
5 May 2010
Un « dossier de sûreté » est la synthèse des preuves, analyses et arguments qui permettent de quantifier et de justifier que le dépôt de déchets radioactifs en formation géologique restera sûr après ...
Published date:
5 May 2009
L’une des principales activités de l’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire (AEN) dans le domaine de la gestion des déchets radioactifs est d’organiser des examens internationaux d’études et de pr...
Published date:
16 February 2006
Ce panorama présente un synopsis facile à aborder du contrôle réglementaire de la gestion des déchets radioactifs de 15 pays membres de l'AEN. Il traite la question de la gestion des déchets radioact...
Published date:
16 August 2005
Ce document est une brochure du Groupe de travail de l’OCDE/AEN sure le déclassement et le démantèment sur l’état des lieux et perspectives de l’estimation des coûts du démantèlement des installation...
Published date:
1 March 2012
L’expérience montre qu’il faut entreprendre cette tâche dès le démarrage des programmes de gestion des déchets. Plusieurs stockages de déchets radioactifs sont maintenant proches de leur mise en œuvr...
Published date:
1 November 2011
À l’heure où s’achève la première phase du travail de DCM, le Comité de la gestion des déchets radioactifs (RWMC) de l’OCDE/AEN constate que le contexte a beaucoup changé depuis les années 80, quand ...
Published date:
1 March 2014
This report is based upon an in-depth analysis of research work and published literature on risk perception and communication , public participation in policy and decision making and the evolution of...
Published date:
23 June 2020
The results outlined in the report should lead to new and more comprehensive research on the full costs of electricity, which in turn would allow policy makers and the public to make better informed ...
Published date:
15 June 2020
The International Symposium on the Reform of Civil Nuclear Liability, organised by the OECD Nuclear Energy Agency in co-operation with the International Atomic Energy Agency and the European Commissi...
Published date:
1 January 2000
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Published date:
21 July 2010
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21 January 2011
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1 August 2011
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2 March 2012
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15 October 2012
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18 April 2013
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21 November 2013
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22 August 2014
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6 February 2015
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20 November 2018
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17 April 2019
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24 June 2019
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Published date:
8 November 2019
L'énergie est le carburant de l'économie mondiale. Pour alimenter leur croissance, les pays développés comme les pays en développement en consomment toujours davantage. Comment concilier la demande d...
Published date:
1 October 2003
Quelle peut être la contribution du nucléaire à l’amélioration de la sécurité d’approvisionnement énergétique ? Cette étude, qui porte sur une sélection de pays membres de l’OCDE, confirme par une an...
Published date:
1 July 2011
Cette publication commémore l’École internationale de droit nucléaire qui célèbre son 10e anniversaire en 2010. L’objectif de la publication est d’offrir une vue d’ensemble des instruments internatio...
Published date:
30 July 2010
Published date:
6 December 2006
Published date:
1 January 1989
Published date:
1 January 1994
Cette publication analyse la législation et la réglementation régissant les utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire en Europe de l'Est. Elle couvre 11 pays d'Europe centrale et orientale et 1...
Published date:
1 January 2000
Published date:
13 April 2004
Published date:
1 January 1998
Published date:
31 December 2004
Published date:
27 June 2003
Published date:
31 December 2003
Published date:
24 June 2002
Published date:
21 December 2001
Published date:
19 December 2001
Published date:
18 July 2001
Published date:
1 January 2000
Published date:
1 January 2000
Published date:
13 December 1999
Published date:
1 January 1999
Published date:
1 January 1998
Published date:
1 January 1998
Published date:
31 December 2010
Published date:
4 August 2009
Published date:
31 December 2009
Published date:
14 August 2008
Published date:
31 December 2008
Published date:
4 July 2007
Published date:
29 December 2006
Published date:
24 August 2006
Published date:
30 December 2005
Published date:
22 July 2005
Published date:
21 December 2004
Published date:
21 July 2004
The symposium was held in Monaco on 7-11 October 1968. It discussed the third party liability rules deriving from maritime and nuclear conventions, as well as the practical positions as regards the m...
Published date:
1 January 1968
The Symposium on Nuclear Third Party Liability and Insurance: Status and Prospects, organised jointly by the NEA and the IAEA, took place in Munich from 10 to 14 September 1984. The purpose of the me...
Published date:
1 January 1985
The Symposium on Nuclear Accidents: Liabilities and Guarantees, organised by the NEA in collaboration with the IAEA, took place in Helsinki, from 31 August to 3 September 1992. The meeting discussed ...
Published date:
1 January 1993
L'évaluation de la sûreté à long terme des centres de stockage des déchets radioactifs nécessite notamment d’étudier les événements perturbateurs d’origine naturelle ou humaine et d’en évaluer les im...
Published date:
1 January 1995
Le présent rapport contient les conclusions du Groupe international de revue instauré par le Secrétariat de l'AEN à la demande du gouvernement français afin de faire évaluer par des pairs le Dossier ...
Published date:
5 September 2003
Ce rapport de synthèse sur le Financement du démantèlement : éthique, mise en œuvre, incertitudes a été rédigé en s’appuyant sur la littérature récente et sur les informations présentées lors des réu...
Published date:
28 August 2007
En radioprotection, on entend par « libération » la décision prise par l'autorité compétente de lever tous les contrôles réglementaires appliqués jusqu'alors aux matériaux et bâtiments radioactifs. C...
Published date:
31 December 2009
L’enlèvement des matières irradiées et plus particulièrement du combustible à l'issue de l'arrêt définitif d'une installation élimine la source principale de risque radiologique, le risque de critici...
Published date:
25 September 2008
Une des préoccupations majeures exprimée dans la production d'éléctricité d'origine nucléaire est que le démantèlement (déconstruction à un niveau donné) d'installations en fine de vie représente un ...
Published date:
14 October 2005
Les réactions du public face à l’énergie nucléaire sont fondamentales pour la détermination des politiques nucléaires dans les pays de l’OCDE/AEN, et ces derniers ne pourront faire appel à cette sour...
Published date:
22 March 2010
L'objectif essentiel des politiques énergétiques des pays de l'OCDE est d'assurer la sécurité d'approvisionnement au meilleur coût tout en respectant l'environnement. Les moyens mis en oeuvre pour at...
Published date:
2 April 2004
Published date:
30 July 2012
Published date:
11 August 2020
Published date:
12 August 2020
Published date:
11 August 2020
L'intérêt porté au développement de l'énergie nucléaire pour satisfaire une demande croissante d'énergie et faire face au changement climatique conduit à s'intéresser de plus près au cycle du combust...
Published date:
31 December 2013
Le réaménagement de l'environnement des sites des mines et usines de traitement d'uranium a pris un tournant majeur depuis quelques décennies. Les raisons de cette évolution sont multiples : un grand...
Published date:
18 February 2002
Le respect de l'environnement prend une importance croissante dans le secteur de la production d'uranium car :
- les nouvelles installations doivent être conformes aux normes de plus en plus stricted...
Published date:
1 January 1999
Produire de l'uranium de façon sûre et responsable sur le plan environnemental est important non seulement pour les producteurs et les consommateurs du produit, mais également pour la société dans so...
Published date:
14 August 2014
D'importantes quantités d'uranium appauvri ont été produites par suite des activités d'enrichissement effectuées surtout aux Etats-Unis et en Fédération de Russie. Les pays qui en ont en stock ont do...
Published date:
22 August 2001
Ce livre, préparé par des experts des pays membres de l'AEN, contient des données et des analyses relatives à la gestion et à la prolongation de la durée de vie des centrales nucléaires. Il couvre le...
Published date:
28 November 2006
L'innovation a été un élément majeur dans le déploiement réussi de l'énergie nucléaire et demeure essentielle aujourd'hui pour son avenir durable. Dans la mesure où l'énergie nucléaire est une option...
Published date:
21 February 2007
Plant life management is becoming an increasingly important topic both in nuclear power plant operations and in international discussions on the role of nuclear energy. As in many other aspects of nu...
Published date:
1 January 1999
Les radioisotopes jouent un rôle de plus en plus important en médecine pour les diagnostics et la thérapie, dans l'industrie et dans la recherche scientifique. Ils peuvent être essentiels pour notre ...
Published date:
25 February 2005
Les isotopes radioactifs et stables sont utilisés dans l'ensemble du monde pour de nombreuses applications liées à la médecine diagnostique et thérapeutique, à l'industrie et à la recherche scientifi...
Published date:
31 December 2001
Pour une grande partie de la classe politique et de la population, la très longue durée de vie de certains radionucléides contenus dans les déchets radioactifs pose un problème difficile pour le stoc...
Published date:
29 May 2006
Chaque année on produit de grandes quantités de déchets dangereux, mais seule une faible proportion est constituée de déchets radioactifs. Si, globalement, on a trouvé des solutions satisfaisantes po...
