Réparti sur cinq jours, les Notions Fondamentales du Droit Nucléaire International (International Nuclear Law Essentials – INLE) est un programme visant à dispenser un enseignement de qualité sur les questions juridiques interdépendantes relatives à l'utilisation sûre, efficace et sécurisée de l'énergie nucléaire. Ce programme intensif de droit nucléaire international s'adresse avant tout aux juristes et avocats des secteurs privés et publics. Il intéresse également les scientifiques, ingénieurs, responsables politiques, managers et aux autres professionnels travaillant dans le domaine du nucléaire.
L'INLE s'appuie sur les enseignements dispensés chaque année à l'École Internationale de Droit Nucléaire que l'Agence pour l'énergie nucléaire parraine avec l'Université de Montpellier, France.
Bien que la session INLE se tienne généralement à Paris, France, la session 2018 s’est tenue pour la première fois hors de France à l'Université nationale de Singapour (NUS).
Plus d’informations sur la Programme INLE 2021 seront disponibles en août.
Le programme INLE est mené sous la direction de Monsieur Paul Bowden, avocat associé chez Freshfields Bruckhaus Deringer LLP à Londres, Royaume-Uni.
Les cours sont dispensés par des spécialistes de renom en droit nucléaire travaillant au sein d'organisations internationales, de gouvernements ou venant du secteur privé.
Les sujets abordés sont les suivants:
Programme 2020 Liste des intervenants INLE 2020
L'AEN délivre un certificat de participation à tous ceux qui suivent le programme.
Les candidats doivent avoir au moins une année d'expérience professionnelle dans le secteur nucléaire ainsi qu'une compréhension de base des notions juridiques dans le domaine de l'énergie nucléaire.
Les cours sont dispensés en anglais et le matériel pédagogique est distribué en langue anglaise. Aucune interprétation simultanée ne sera disponible pendant le cours.
Les frais d’inscription pour le programme 2020 sont de 2 200 EUR.
Les frais d'inscription comprennent :
Du matériel pédagogique sera fourni aux participants, ainsi qu'un accès à des documents électroniques.
Les frais d'inscription ne sont pas soumis aux taxes françaises.
Les frais de déplacement, d'hébergement, d'assurance, ainsi que tout autre type de frais divers, ne sont pas couverts par les frais d'inscription et devront être entièrement pris en charge par les participants.
Les frais d'inscription doivent être intégralement réglés deux semaines avant le début des cours par virement bancaire uniquement. Les candidats recevront leur confirmation de participation sous réserve d'avoir intégralement réglé les frais d'inscription.
Les frais d'inscription ne sont pas remboursables, sauf en cas d'arrêt maladie certifié.
Les participants admis peuvent, dans certains cas, reporter leur admission à la session suivante de l'INLE, sous réserve de remplir certaines conditions.
Pour toute question, vous pouvez contacter le Bureau des affaires juridiques de l'AEN par .
L'Agence pour l'énergie nucléaire (AEN)
Bureau des affaires juridiques
Téléphone: + 33 (0)1 73 21 28 61
Fax: +33 (0)1 45 24 11 10
E-mail:
Dernière révision : le 3 mars 2020