| Président(s) : |
Philipp HEROLD, Allemagne |
Secrétaire : |
Shogo NISHIKAWA (shogo.nishikawa@oecd-nea.org) |
|---|---|---|---|
| Vice-Président(s) : |
Satoru SUZUKI, Japon | ||
| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* | ||
| Russie (Suspendue*) | |||
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. | |||
| Participant(s) à part entière : |
Commission européenne En vertu des Statuts de l'AEN | ||
| Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord | ||
| Date de création : | 01 juin 2013 | ||
| Fin de mandat : | 31 décembre 2025 |
Mandat (Document(s) de référence) :
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEANEA/RWM/IGSC(2023)1/FINAL
Contexte
Les objectifs généraux de la sûreté en exploitation dans les centres de stockage géologique de déchets radioactifs sont similaires à ceux des autres installations nucléaires en exploitation. Il s’agit notamment de : prévenir le rejet de substances radioactives, protéger les travailleurs et l’environnement des rayonnements ionisants, dissiper la puissance thermique des déchets, ventiler les gaz radioactifs, etc. Les risques sont gérés conformément aux principes de la défense en profondeur (telle que définie dans le rapport INSAG-10 du Groupe consultatif international pour la sûreté nucléaire (INSAG) de l’AIEA) et du principe « aussi bas que raisonnablement possible » (ALARA).
Toutefois, en raison des volumes excavés, des durées d’exploitation potentiellement beaucoup plus longues et des possibilités limitées de surveillance directe, des exigences de conception spécifiques s’imposent pour les centres de stockage géologique. En particulier, il est impératif d’examiner l’applicabilité et la transférabilité des réglementations habituelles de sûreté nucléaire et minière aux centres de stockage géologique et d’identifier les possibles conflits de réglementations en vue de les résoudre. Par exemple, les règles de ventilation qu’impose la sûreté minière pourraient entrer en conflit avec les exigences de radioprotection. Il est également nécessaire d’arbitrer les divergences éventuelles entre la sûreté en exploitation et la sûreté à long terme.
Les spécialistes du dossier de sûreté ont exprimé l’intérêt et le besoin de dégager un consensus autour des meilleures pratiques et directives d’exploitation des centres de stockage géologique et d’identifier les points de convergence et de divergence des procédures d’exploitation appliquées dans les pays membres. Alors que davantage de projets de stockage de déchets de haute activité (HA) atteignent l’étape de la mise en œuvre et que certains centres de stockage de déchets de faible et moyenne activité (FMA) entrent en exploitation, il devient essentiel d’apporter la preuve de la sûreté en exploitation des centres de stockage géologique. Depuis la création du Groupe d’experts sur la sûreté en exploitation (EGOS) , des projets de centres de stockage géologique entrepris dans plusieurs pays ont considérablement progressé, ce qui permet des échanges d’informations plus détaillées et plus concrètes. L’EGOS a donc pris d’autant plus d’importance en tant que lieu d’échange d’information.
Champ d’étude
L’EGOS a pour mission de recenser, d’évaluer et d’aider à définir les meilleures pratiques internationales pour une exploitation sûre des centres de stockage géologique, qui couvre la phase précédant la clôture de ces centres, mais concerne également le lien entre sûreté en exploitation et sûreté sur le long terme.
Objectifs
L’EGOS s’emploie à :
Méthodes de travail
Le mode de fonctionnement de l’EGOS repose sur des réunions plénières et un programme de travail centré sur des projets.
Les travaux du groupe sont conduits et coordonnés par un Bureau composé d’une présidence et d’une vice-présidence. Le Bureau se réunit deux fois par ans pour discuter des travaux du groupe et préparer les réunions plénières de l’EGOS. D’autres réunions du Bureau peuvent être organisées si nécessaire.
L’EGOS rend compte de ses travaux à l’IGSC lors de ses réunions plénières.
En outre, l’EGOS i) organise ses activités et détermine ses ressources , ii) constitue des équipes pour travailler sur des projets spécifiques et organiser des ateliers, selon les besoins et iii) revoit chaque année son programme de travail et en évalue l’efficacité.
Composition
L’EGOS est un groupe de travail spécialisé composé de spécialistes de haut niveau ayant l’expérience de l’étude de la sûreté en exploitation des projets de centres de stockage géologique. Ses membres représentent des agences de gestion des déchets, des organismes de réglementation, des institutions académiques et des instituts de recherche et de développement. Leur niveau dans la hiérarchie de leur organisation est tel qu’ils ou elles peuvent mobiliser des ressources pour contribuer aux initiatives de l’EGOS.
Interactions
L’EGOS collabore principalement avec l’IGSC et le RWMC pour coordonner ses travaux en appui à une approche holistique de la gestion des déchets radioactifs. Ses travaux sont complémentaires aux activités d’autres organisations internationales et tiennent donc compte des activités de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) et de la Commission européenne (CE) ainsi que d’autres organisations pertinentes. Si besoin, l’EGOS peut également contribuer aux activités pertinentes de ces organisations et institutions.
Pour s’acquitter de son mandat, l’EGOS reçoit le soutien de la Division de la gestion des déchets radioactifs et du démantèlement de l’AEN. Il coopère également avec les organes subsidiaires d’autres comités techniques permanents de l’AEN.
Produits livrables
L’EGOS soutient l’IGSC pour atteindre ses objectifs et livre des rapports sur les activités prévues dans son programme de travail. En outre, l’EGOS organise des événements dans son domaine de compétence pour étudier en profondeur des sujets spécifiques liés à la sûreté en exploitation des centres de stockage géologique. Certains produits livrables pourront être élaborés en coopération avec d’autres groupes de l’AEN.
