Mandats et structures de l'AEN
Groupe de travail sur les questions techniques, environnementales et de sûreté liées au démantèlement et à la gestion des situations historiques (WPTES)
| Président(s) : |
Cynthia BARR, États-Unis
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Secrétaire : |
Una BAKER
(una.baker@oecd-nea.org)
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| Vice-Président(s) : |
Thomas BRAUNROTH, Allemagne
Hefin GRIFFITHS, Australie
Sofia LUQUE, Espagne
Philippe PONCET, France
Arne LARSSON, Suède
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| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* |
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| Russie (Suspendue*) |
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. |
| Participant(s) à part entière : |
Commission européenne
En vertu des Statuts de l'AEN
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| Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)
Par accord
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| Date de création : | 15 mars 2021 |
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| Fin de mandat : | 14 mars 2027 |
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Mandat (Document(s) de référence) :
- Mandat révisé du Comité sur le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des situations historiques (CDLM) approuvé par la procédure écrite le 11 janvier 2019 par les membres du CDLM [NEA/DLM(2018)3] et le 20 mars 2019 par les membres du Comité de direction [NEA/NE(2019)8]
- Synthèse de l’Atelier de l’AEN sur la définition des thèmes du Programme de travail du CDLM [NEA/DLM(2019)3]
- Compte rendu succinct de la première réunion du Groupe d’étude du CDLM tenue les 29-30 avril 2019 [NEA/DLM/M(2019)5/PROV]
- Compte rendu succinct de la réunion du Bureau du CDLM tenue le 9 octobre 2019 [NEA/DLM/M(2019)7/FINAL]
- Projet de Compte rendu succinct de la réunion extraordinaire du Bureau du CDLM tenue le 24 janvier 2020 [NEA/DLM/M(2020)2/FINAL]
- Matrice du CDLM [NEA/DLM(2020)7/FINAL]
- Projet de compte rendu de la réunion extraordinaire du Bureau du Comité sur le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des situations historiques (CDLM) du 16 avril 2020 [NEA/DLM/M(2020)3/FINAL]
- Sous-groupe rendant compte au Comité de tutelle [NEA/CDLM/RWMC(2019)2]
- Proposition de structure pour le CDLM [NEA/DLM(2020)9]
- Compte rendu succinct de la deuxième réunion plénière du CDLM tenue les 7-8 septembre 2020 [NEA/DLM/M(2021)2/FINAL]
- Cahier des charges - Groupe de travail sur les questions techniques, environnementales et de sûreté liées au démantèlement et à la gestion des situations historiques (WPTES) [NEA/DLM(2020)10]
- Mandat du Groupe de travail sur les questions techniques, environnementales et de sûreté liées au démantèlement et à la gestion des situations historiques (WPTES) [NEA/DLM(2021)3/FINAL]
- Compte rendu succinct de la cinquième réunion plénière du CDLM tenue le 24 mars 2023 [NEA/DLM/M(2023)5/PROV]
- Groupe de travail sur les questions techniques, environnementales et de sûreté liées au démantèlement et à la gestion des situations historiques (WPTES) [NEA/DLM(2023)7/FINAL] (à paraître)
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/DLM(2023)7/FINAL
(Traduction française à paraître)
