Mandats et structures de l'AEN
Groupe d’experts sur l’élaboration d’un processus décisionnel holistique concernant le démantèlement et la gestion de sites complexes (HDCS)
| Président(s) : |
Patrice FRANCOIS, France
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Secrétaire : |
Alexia MERCIER
(alexia.mercier@oecd-nea.org)
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| Vice-Président(s) : |
Paul MCCLELLAND, Canada
Ian BARRACLOUGH, Norvège
Frank WIGLEY, Royaume-Uni
Ming ZHU, États-Unis
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| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* |
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| Russie (Suspendue*) |
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. |
| Participant(s) à part entière : |
Commission européenne
En vertu des Statuts de l'AEN
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| Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)
Par accord
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| Date de création : | 01 juillet 2024 |
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| Fin de mandat : | 30 juin 2025 |
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Mandat (Document(s) de référence) :
- Déclaration du Comité sur le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des situations historiques [NEA/DLM(2021)6/FINAL]
- Sous-groupe rendant compte au comité de tutelle [NEA/CDLM/RWMC(2019)2]
- Mandat du Groupe d’experts sur l’élaboration d’un processus décisionnel holistique concernant le démantèlement et la gestion de sites complexes (HDCS) [NEA/DLM(2022)4/FINAL]
- Compte rendu succinct de la réunion du Bureau du Comité sur le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des situations historiques tenue le 31 janvier 2024 [NEA/DLM/M(2024)4/PROV]
- Compte rendu succinct de la réunion exceptionnelle du Groupe d’experts sur l’élaboration d’un processus décisionnel holistique concernant le démantèlement et la gestion de sites complexes (HDCS) tenue les 6-7 février 2024 [NEA/DLM/M(2024)2/FINAL]
- Compte rendu succinct de la 6e réunion du Bureau du Comité sur le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des situations historiques tenue le 20 mars 2024 [NEA/DLM/M(2024)5/PROV]
- Mandat du Groupe d’experts sur l’élaboration d’un processus décisionnel holistique concernant le démantèlement et la gestion de sites complexes (HDCS) [NEA/DLM(2024)4/FINAL] (en anglais seulement)
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/DLM(2024)4/FINAL
(Traduction française à paraître)
