Mandats et structures de l'AEN

Groupe d'évaluation du programme (PRG)

Président(s) :		Secrétaire :	Oliver BUSS (oliver.buss@oecd-nea.org)
Membre(s) :	Tous les pays membres de l'AEN^*
	Russie (Suspendue*)
	^*La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE.
Participation de l'UE :	L'Union européenne (UE) participe aux travaux de l'AEN, en accord avec les Statuts de l'AEN et le protocole additionnel à la Convention de l'Organisation de coopération et de développement économiques.
Observateur(s)(Organisation Internationale) :	Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord
Date de création :	30 septembre 2022
Fin de mandat :	29 septembre 2028

Mandat (Document(s) de référence) :

Compte rendu succinct de la 33^e réunion du Comité des sciences nucléaires tenu en juin 2022 [NEA/SEN/NSC(2022)10]
Examen du projet de mandat du Groupe d’évaluation du programme (PRG) du Comité des sciences nucléaires (NSC) 2022-2025 [NEA/SEN/NSC(2022)5]
Compte rendu succinct de la 4^e réunion annuelle du Groupe d’examen du programme du Comité des sciences nucléaires tenue en juin 2025 [à paraître]
Mandat du Groupe d'évaluation du programme (PRG) [NEA/SEN/NSC(2025)1] (en anglais seulement)

Mandat (Extrait) :

Extrait du document NEA/SEN/NSC(2025)1

Mandat

Le Groupe d’évaluation du programme du Comité des sciences nucléaires (NSC-PRG) recommande de bonnes pratiques pour optimiser les activités aux stades de leur proposition et de leur diffusion dans le but d’atteindre les objectifs de l’Agence et du NSC. Le NSC-PRG recommande également des pratiques normalisées pour optimiser l’échange d’information entre les organes du NSC et interagit avec les autres comités.

Champ d’étude

Le NSC-PRG :

évalue la portée générale des activités du NSC, identifie les besoins en lien avec les questions émergentes et formule des commentaires sur les travaux qui ne sont plus prioritaires ;
évalue les nouvelles activités proposées par les groupes de travail et d’experts du NSC. Ce faisant, il s’assure de la cohérence des nouvelles propositions et aide à leur transposition dans le programme de travail de l’AEN conformément aux priorités du NSC ; suggère des modifications à apporter aux propositions pour répondre aux besoins identifiés ; détermine les ressources et le temps nécessaires et formule des recommandations à l’intention du NSC ;
évalue les livrables proposés pour s’assurer de la cohérence avec les autres activités du NSC, du Conseil d’administration pour le développement, les applications et la validation des données et codes de calcul nucléaires (MBDAV) et des autres comités techniques permanents de l’AEN, notamment le Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI), le Comité sur la gestion des déchets radioactifs (RWMC) et le Comité chargé des études techniques et économiques sur le développement de l'énergie nucléaire et le cycle du combustible (NDC) ;
identifie les chevauchements avec des activités menées par d’autres organisations internationales et recommande des actions pour assurer la complémentarité et maximiser la valeur ajoutée des travaux du NSC ;
recense et recommande les propositions susceptibles de donner lieu à des projets communs ou à des activités financées séparément ;
passe en revue et commente les synthèses des rapports pour en assurer la cohérence avec le Plan stratégique de l’AEN 2023-2028 ;
recense et promeut les résultats du NSC pouvant donner lieu à des événements publics tels que des webinaires ou des entretiens et aide à identifier des experts susceptibles d’y participer ;
identifie les liens entre les résultats des groupes de travail pouvant être regroupés autour d’un même thème et propose des rapports thématiques au NSC ;
évalue les réalisations, au regard des objectifs fixés, des groupes de travail et d’experts ainsi que des groupes d’étude et propose des ajustements au NSC si nécessaire ;
conseille le NSC sur les méthodes normalisées pour rendre compte de ses activités ;
recommande des sujets pour des débats approfondis lors des réunions du NSC ;
assure un examen approfondi de sujets ou domaines discutés lors des réunions du NSC, selon les demandes formulées par la Présidence du NSC ;
rend compte de ses activités et recommandations lors des réunions du NSC.

Méthodes de travail

Le NSC-PRG tient des réunions officielles annuelles combinées avec des réunions d’examen trimestrielles. Selon les besoins, le Président du NSC-PRG pourra programmer des réunions supplémentaires sur des sujets particuliers.
Pour faciliter son travail, le NSC-PRG utilisera un logiciel collaboratif (Sharepoint) et un forum de discussion approprié.

Composition

Le NSC PRG est constitué de 6 experts désignés maximum, un Président étant élu ;
la moitié des membres du NSC PRG seront renouvelés par rotation au cours des trois années de durée du mandat, et aucun membre ne pourra effectuer plus de trois mandats ;
les membres sont nommés par les représentants des pays membres du NSC ;
les membres doivent être indépendants de la direction des groupes de travail et couvrir tous les domaines de travail du NSC ;
les membres du NSC sont souvent des experts informés des tendances des programmes de recherche sur l’énergie nucléaire à travers le monde et peuvent démontrer qu’ils ont contribué à de multiples activités de l’AEN et/ou du NSC.