Mandats et structures de l'AEN
Groupe de travail sur les nouvelles technologies (WGNT)
| Président(s) : |
Teresa MONTANER-CALATRAVA, Royaume-Uni
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Secrétaire : |
Taehee KIM
(taehee.kim@oecd-nea.org)
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| Vice-Président(s) : |
Eetu AHONEN, Finlande
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| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* |
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| Russie (Suspendue*) |
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. |
| Participant(s) à part entière : |
Commission européenne
En vertu des Statuts de l'AEN
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| Participant(s) : |
Inde
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| Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)
Par accord
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| Date de création : | 01 janvier 2023 |
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| Fin de mandat : | 31 décembre 2025 |
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Mandat (Document(s) de référence) :
- Statut de Participant de l'Inde au sein du CNRA et de ses organes subsidiaires : Mise à jour de 2018 du Plan de participation de l'AEN [NEA/NE(2018)8] et lettre officielle reçue de l'Inde le 15 octobre 2018 confirmant son accord de statut de Participant au sein du CNRA et de ses organes subsidiaires
- Compte rendu succinct de la 41e réunion du Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CNRA) tenue les 3-4 juin 2019 [NEA/SEN/NRA(2016)4]
- Compte rendu succinct de la 42e réunion du Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CNRA) tenue les 2-3 décembre 2019 [NEA/SEN/NRA(2019)2]
- Compte rendu succinct de la 43e réunion du Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CNRA) tenue les 2-3 juin 2020 [NEA/SEN/NRA(2020)1]
- Compte rendu succinct de la 44e réunion du Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CNRA) tenue les 30 novembre et 1er décembre 2020 [NEA/SEN/NRA(2020)2]
- Compte rendu succinct de la 47e réunion du Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CNRA) tenue les 2-3 juin 2022 [NEA/SEN/NRA(2022)1]
- Mandat du Groupe de travail sur les nouvelles technologies (WGNT) [NEA/SEN/NRA(2022)5] (en anglais seulement)
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/SEN/NRA(2022)5
Mandat
Le WGNT a pour mandat de soutenir et de conseiller le Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CNRA) dans l’accomplissement de son programme de travail relatif aux activités réglementaires dans le domaine des nouvelles technologies.
Champ d’étude
Le WGNT se concentre sur les approches réglementaires visant à assurer la sûreté des nouvelles technologies mises en œuvre ou envisagées pour une mise en œuvre future dans les pays membres et partenaires de l’AEN. Le WGNT a pour objectif de :
- constituer un forum pour permettre aux organismes de réglementation et à leurs appuis techniques d’échanger informations et expériences en matière d’autorisation et de contrôle d’installations nucléaires passées et présentes ;
- soutenir la formation d’une compréhension commune ; et
- étudier les opportunités d’harmonisation des critères d’autorisation des nouvelles technologies.
Dans le contexte du WGNT, les nouvelles technologies incluent les nouveaux réacteurs (petits réacteurs modulaires, réacteurs de génération IV et nouveaux réacteurs de forte puissance) ainsi que l’application de technologies innovantes utilisées pour le fonctionnement du parc actuel de réacteurs (par ex. : composants créés à l’aide de méthodes de fabrication avancées et application de technologies numériques).
Objectifs
Le WGNT a pour objectif de :
- partager des informations et expériences relatives aux cadres réglementaires, à des questions techniques et aux démarches d’autorisation associées aux nouvelles technologies ;
- étudier les opportunités d’harmonisation des critères d’autorisation des nouvelles technologies et élaborer des positions communes sur la réglementation ainsi que des livrets verts concernant les nouvelles technologies ;
- recenser les besoins de recherche pour la constitution et l’évaluation des dossiers de sûreté des nouvelles technologies ;
- élaborer des notes de position sur les attentes réglementaires associées à l’acceptation réglementaire et à l’autorisation des nouvelles technologies à l’avenir ;
- recenser, en coordination avec le Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI), les domaines de recherche spécifiques permettant de traiter des priorités réglementaires importantes, comme les essais et le développement des combustibles, le développement et la validation de codes ; et
- parvenir à des positions communes sur des aspects importants lors de l’évaluation de la sûreté de technologies innovantes appliquées aux nouvelles technologies (par ex. : intelligence artificielle, fabrication par addition).
Méthodes de travail
Le WGNT :
- est piloté par un Bureau (constitué d’un Président et d’au moins un Vice-président) désigné et opérant conformément aux lignes directrices de l’OCDE applicables ;
- constitue un forum de représentants des organismes de réglementation pour partager informations et expériences sur la réglementation des réacteurs avancés, ainsi que sur l’acceptation des technologies innovantes dans le nucléaire pour faciliter une démarche coopérative visant à recenser les questions réglementaires clés, à promouvoir une résolution commune et à documenter les pratiques recommandées ;
- rend compte de ses travaux au CNRA et l’assiste dans son travail, et lui soumet son programme de travail pour approbation ;
- travail en lien étroit avec le CSNI sur les besoins de recherche concernant les réacteurs avancés et sur une approche commune pour y répondre ;
- organise régulièrement des réunions, ateliers et conférences ; et
- forme et supervise des organes subsidiaires sur des sujets spécifiques et pour des mandats définis (par ex. : groupes d’experts) pour effectuer des analyses et rédiger des rapports sur des sujets d’intérêt particulier.
Composition
Le WGNT est composé de représentants de haut niveau d’organismes de réglementation et d’instituts de recherche et développement. Le niveau hiérarchique de ces représentants est tel qu’ils peuvent mobiliser les spécialistes concernés au sein de leur propre organisation et, en principe, débloquer des ressources pour soutenir les initiatives du WGNT.
Interactions
Le WGNT coordonne étroitement ses travaux avec d’autres organes de l’Agence pour l’énergie nucléaire (AEN), auxquels il fournit des informations, et dont il prend en compte les travaux, notamment le Groupe de travail sur l’analyse et la gestion des accidents (WGAMA), le Groupe de travail sur la sûreté du combustible (WGFS) et le projet Nuclear Innovation 2050 (NI2050).
Le WGNT interagit avec des organisations chargées de la recherche et de la conception de réacteurs avancés, selon les besoins, y compris le Forum international génération IV (GIF) (prise en compte des spécifications de sûreté des conceptions, lignes directrices concernant la sûreté des conceptions, etc.) et interagit de manière efficace et indépendante avec l’industrie dès les premières phases du développement des réacteurs avancés.
Le WGNT coordonne ses travaux, selon les besoins, avec d’autres organisations internationales (par ex., l’Agence internationale pour l’énergie atomique [AIEA], la Commission européenne, l’Association des régulateurs nucléaires d’Europe occidentale [WENRA], le Groupe de travail sur la coopération pour l’évaluation des conceptions de réacteurs et le processus d’autorisation [CORDEL] de World Nuclear Association [WNA], organisations de normalisation) pour veiller à la cohérence des approches et éviter la duplication des travaux, notamment avec le Forum des régulateurs sur les SMR de l’AIEA.
Produits livrables
Le WGNT produit une réflexion et des recommandations dans le domaine réglementaire en publiant des rapports techniques et des livrets verts et en organisant des ateliers dans les domaines dans lesquels des cadres réglementaires, des approches du processus d’autorisation et des normes réglementaires supplémentaires ou révisés peuvent être nécessaires concernant les nouvelles technologies.
