| Président(s) : | Secrétaire : |
Alexia MERCIER (alexia.mercier@oecd-nea.org) |
|
|---|---|---|---|
| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* | ||
| Russie (Suspendue*) | |||
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. | |||
| Participation de l'UE : |
L'Union européenne (UE) participe aux travaux de l'AEN, en accord avec les Statuts de l'AEN et le protocole additionnel à la Convention de l'Organisation de coopération et de développement économiques. | ||
| Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord | ||
| Date de création : | 01 janvier 2026 | ||
| Fin de mandat : | 31 décembre 2027 |
Mandat (Document(s) de référence) :
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/DLM(2025)3/FINAL
Contexte
En vue de s’acquitter efficacement de la mission de l’Agence pour l’énergie nucléaire (AEN), le Comité sur le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des situations historiques (CDLM) a créé le Groupe de travail sur les questions techniques, environnementales et de sûreté liées au démantèlement et à la gestion des situations historiques (WPTES) le 15 mars 2021. En, novembre 2023, le Groupe d’experts sur les technologies et techniques innovantes pour la caractérisation et le démantèlement des sites historiques et complexes (EGTCD) a été créé pour soutenir le WPTES dans ses travaux.
En 2019, le Comité sur la gestion des déchets radioactifs (RWMC) avait approuvé la création du Groupe d’experts sur l’utilisation de la robotique et de systèmes de téléintervention dans l’aval du cycle du combustible nucléaire (EGRRS), un organe de troisième niveau chargé de réfléchir aux questions liées à l’application de la robotique et des systèmes de téléintervention dans l’aval du cycle nucléaire.
Lors de l’Atelier sur le rôle de l’innovation dans l’aval du cycle nucléaire organisé conjointement par l’EGRRS et le WPTES en avril 2025, il a été estimé qu’il pourrait être intéressant de fusionner l’EGTCD et l’EGRRS, compte tenu de leurs intérêts convergents. Cette proposition a été présentée aux bureaux du CDLM et du RWMC en septembre 2025. Le projet de mandat a été présenté au WPTES à sa cinquième session plénière, à l’EGTCD à sa seconde session plénière et à l’EGRRS à sa sixième session plénière, en novembre 2025. Suite à ces échanges, il a été convenu qu’un nouvel organe de troisième niveau serait créé sous la tutelle du WPTES pour étudier les questions liées à l’utilisation de la robotique et des techniques émergentes et avancées dans l’aval du cycle nucléaire.
Champ d’étude
Le Groupe d’experts sur la robotique et les techniques émergentes et avancées dans l’aval du cycle nucléaire (EGREAT), organe de troisième niveau, soutient le WPTES dans son étude holistique des programmes de gestion des déchets radioactifs, du démantèlement et de gestion des situations historiques.
L’EGREAT aide au développement et à l’optimisation de la mise en œuvre de systèmes robotiques et assure une veille des techniques avancées dans l’aval du cycle nucléaire.
Objectifs
Sous la tutelle du CDLM et du RWMC, l’EGREAT conseille les pays membres sur les questions clés relatives au développement d’approches stratégiques visant à faciliter la mise en œuvre de la robotique et de technologies et techniques de pointe en matière de démantèlement de sites complexes et historiques.
Notamment, l’EGREAT :
Dans le cadre de son mandat, l’EGREAT se concentre sur les sujets suivants :
Méthodes de travail
L’EGREAT se réunit lors de sessions plénières et adopte chaque année un programme de travail organisé autour de projets.
Un Bureau constitué de deux Vice-présidents et d’au moins un Vice-président conduit et organise le travail de l’EGREAT. Il se réunit une ou deux fois par an. D’autres réunions du Bureau sont organisées selon les besoins, sur demande du Bureau et en fonction des ressources disponibles du Secrétariat (la Division de la gestion des déchets radioactifs et du démantèlement de l’AEN).
La communication au sein de l’EGREAT se fait essentiellement lors des réunions plénières annuelles, qui sont consacrées aux sujets suivants :
L’EGREAT rend compte de ses travaux au WPTES lors des réunions annuelles de son organisme de tutelle. L’EGREAT peut être invité à rendre compte auprès du CDLM ou du RWMC lors de leurs réunions annuelles conjointes.
En outre, l’EGREAT : (i) gère ses ressources et le calendrier de ses activités ; (ii) crée des groupes d’étude pour travailler sur des projets spécifiques et organiser des ateliers, selon les besoins ; et (iii) procède à un examen annuel du programme de travail et de son efficacité.
Pour s’acquitter de son mandat, l’EGREAT est essentiellement soutenu par le personnel de la Division de la gestion des déchets radioactifs et du démantèlement de l’AEN (RWMD).
Composition
L’EGREAT est un groupe d’expert organisé autour de projets. Il est composé de spécialistes confirmés de différents domaines bénéficiant d’une expérience et de connaissances considérables en matière de développement et de mise en œuvre de la robotique dans l’aval du cycle nucléaire et dans les aspects techniques, environnementaux et de sûreté dans le domaine du démantèlement et de la gestion des situations historiques.
Interactions
Via le WPTES et le Secrétariat de l’AEN, l’EGREAT coopère avec d’autres organes du CDLM, selon les besoins, tels que le Forum des régulateurs (RF), ainsi qu’avec d’autres comités techniques permanents de l’AEN et leurs organes subsidiaires, lorsque cela est pertinent. L’EGREAT peut notamment coopérer avec des organes subsidiaires du Comité sur la gestion des déchets radioactifs (RWMC).
L’EGREAT peut aussi coopérer avec le Programme de coopération pour l’échange d’informations scientifiques et techniques sur les projets de démantèlement d’installations nucléaires (CPD), la Direction de l’environnement de l’OCDE, et d’autres organisations internationales sur des sujets d’intérêt commun.
Le travail de l’EGREAT est complémentaire de celui de l’Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) et de la Commission européenne (CE) ; l’EGREAT coopère avec ses homologues et contribue à leurs travaux, selon les besoins.
Produits livrables
L’EGREAT produit des rapports et organise des ateliers, conférences et webinaires, avec le soutien du Secrétariat de l’AEN.