Président(s) : |
Walter BLOMMAERT, Belgique |
Secrétaire : |
Gloria KWONG (gloria.kwong@oecd-nea.org) |
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Vice-Président(s) : |
Karine GLENN, Canada Mario DIONISI, Italie Juliet LONG, Royaume-Uni Igor OSOJNIK, Slovénie Ansi GERHARDSSON, Suède Shawn SMITH, États-Unis | ||
Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* | ||
Russie (Suspendue*) | |||
*La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. | |||
Participation de l'UE : |
L'Union européenne (UE) participe aux travaux de l'AEN, en accord avec les Statuts de l'AEN et le protocole additionnel à la Convention de l'Organisation de coopération et de développement économiques. | ||
Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord | ||
Date de création : | 01 janvier 2001 | ||
Fin de mandat : | 31 décembre 2019 |
Mandat (Document(s) de référence) :
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/RWM/RF(2016)1/REV1
[...]
Le mandat du Forum des régulateurs du RWMC est le suivant :
faciliter la communication multilatérale et l’échange d’informations entre les organismes de réglementation en matière de gestion des déchets radioactifs et favoriser un dialogue franc et ouvert entre pairs ;
identifier et traiter les futurs enjeux et problèmes dans les domaines de la production, de la gestion et du traitement des déchets, le déclassement et le démantèlement figurant parmi les aspects à prendre en considération ;
encourager les débats et échanges avec d’autres instances intéressées par la réglementation, tant au sein de l’AEN – c’est-à-dire avec le Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CNRA), le Comité du droit nucléaire (NLC) et le Comité de protection radiologique et de santé publique (CRPPH) - qu’à l’extérieur de l’AEN, notamment avec l’AIEA, la CE et la CIPR. Les échanges réciproques sont privilégiés afin de tirer profit de l’expérience connexe ;
prendre des initiatives dans le cadre du RWMC en matière de réglementation et d’autorisation. Il s’agit notamment de favoriser les échanges de vues au sein du RWMC, de proposer l’élaboration de produits spécifiques, de recommander des initiatives pertinentes susceptibles d’être prises par d’autres groupes relevant du RWMC et de préparer des actions concertées devant être menées par le RWMC et d’autres comités de l’AEN.